RIOM : encore une bonne Minute d'arrêt

Allez, encore un petit coup du Président Alzuyeta, de la Cour d'appel de Riom, instigateur de cette prose judiciaire et néanmoins réjouissante qui donnait raison à un malheureux que sa compagnie d'assurance lâchait :

"La Caisse nationale de prévoyance qui garantit le risque invalidité-décès des citoyens a refusé la prise en charge des prêts contractés par Clovis, agriculteur, à Saint-Georges-d’Aurac (254 âmes) en Haute Loire, aux motifs d’une part que son médecin contrôleur a déclaré que l’assuré, atteint d’une lombo-sciatique gauche, n’était point en mesure de reprendre sa profession, mais pouvait en exercer une autre, et d’autre part que le contrat d’assurance prévoit une garantie en cas « d’impossibilité de reprendre une activité professionnelle » :

Attendu que par un jugement excellent, tant par sa rédaction dans un français élégant que par ses arguments juridiques extrêmement pertinents, le Tribunal du Puy-en-Velay a fait litière des arguties de ladite Caisse qui, ayant cru bon de relever appel, s’obstine dans sa vue néolithique des choses …

Attendu que Clovis pourrait en pure théorie être clarinettiste, professeur de chinois, répétiteur de bridge, ravaudeur de caleçons, et qui sait quoi encore, de même qu’il pourrait s’élever au niveau des mathématiques les plus éthérées, tel ce paralytique célèbre qui manie les machines les plus complexes par les seuls mouvements de ses yeux ;

que dans cette perspective, ainsi que l’a remarquablement fait observer le Conseil de Clovis,  la totalité des contrats conclus par ladite Caisse seraient inopérants (hormis les rarissimes cas de malades plongés dans un coma profond) ; qu’il s’agirait alors d’une souscription généralisée de contrats que l’on saurait d’avance mort-nés – puisque hormis les comas profonds, tous les assurés pourraient un jour reprendre « une » activité,

qu’en tout cas, pour l’instant, la Caisse nationale entendant la clause litigieuse dans un sens  avec lequel cette clause ne pourrait produire aucun effet, ladite clause doit s’entendre dans le sens donné par Clovis, le seul avec lequel elle peut avoir quelque effet ;

Dans ces conditions, l’excellent jugement sera confirmé"


Faut dire quand même qu'il s'est fait tacler par la Cour de cassation, mais l'arrêt de Riom reste culte.